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Marques déposées par Dominique DURAND
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IS3C
Marque expirée - Marque en non vigueur

IS3C
Dominique DURAND, Agissant pour le compte de la société “ IS3C ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3667813
Date de dépôt :
29/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2019
IS3C de Dominique DURAND

Présentation de la marque IS3C

Déposée le 29 juillet 2009 par Dominique DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IS3C »

Le déposant est Dominique DURAND, Agissant pour le compte de la société “ IS3C ” en cours de formation domicilié(e) 49 avenue du 11 Novembre 1918 - 92190 - MEUDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique DURAND domicilié(e) 49 avenue du 11 Novembre 1918 - 92190 - MEUDON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IS3C est expirée depuis le 29 juillet 2019.


Dominique DURAND, Agissant pour le compte de la société “ IS3C ” en cours de formation - 49 avenue du 11 Novembre 1918 - 92190 - MEUDON - France


Dominique DURAND - 49 avenue du 11 Novembre 1918 - 92190 - MEUDON - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 24 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712119 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-24

Inscription le 12 décembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°741404 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12

Supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ;

Consultation en matière de sécurité.